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Version française > Chaire Jean-Monnet

Chaire Jean-Monnet

Professeur Monjal

CURRICULUM VITAE

2015 : Co-direction du laboratoire de recherche en droit Européen (GERCIE EA-2110)
2015 : Vice-Président de la Maison de l’Europe de Tours
2015 : Expert pour la Commission européenne - Team Europe
2015 : Responsable du programme franco-Japonais Nihon-Europa
2013 - : Doctorant à l’Université Chuo de Tokyo (thèse rédigée en anglais qui portera sur les relations UE/Japon)
2012 : Professeur à l’Université de Tours, vice président de la section de droit public
2007 à 2013 : Directeur du CERAP - Faculté de droit de Paris 13
2005-2012 : Professeur à l’Université Paris 13
2002-2005 : Professeur à l’Université de Franche Comté
2002 : Agrégation de droit public et Habilitation à diriger des recherches
1998 : Maitre de conférences de droit public, spécialité droit communautaire à l’Université Paris 13
1998 : Doctorat de droit public (PhD), spécialité droit communautaire sous la direction du Professeur Cl. Blumann (Paris II) (mention très honorable avec les félicitions du jury à l’Unanimité et prix de Thèse) - (Recherches sur la hiérarchie des normes au sein du système juridique communautaire — Thèse publiée en 2000, 627 p., LGDJ)
1993 : Inscription en thèse de doctorat à l’Université de Tours
1992 : Service national (conseiller juridique de l’armée de l’air)
1991 : DEA (Diplôme d’études approfondies - Master II) de droit public à l’Université de Tours (major de la promotion)
1990 : Maitrise de droit public (Master I) à l’Université de Tours (major de la promotion)
1986-1989 : Licence de droit public à l’Université de Tours

 


PUBLICATIONS

Nous présentons ici la liste de nos ouvrages et de nos articles.
Certains ouvrages ne sont pas encore publiés, mais les contrats d’édition ont été signés. Sur les 170 articles écrits, nous nous limiterons à ceux des années 2013-2015. Sont également inclus les articles acceptés par les revues mais non encore publiés.

I.- OUVRAGES

Recherches sur la hiérarchie des normes communautaires, LGDJ, t. 112, 629 p., janvier 2000.
Les normes de droit communautaire, Que sais-je ?, 127 p., juin 2000.
Glossaire des termes juridiques européens, 700 entrées, Gualino éd., 185 p., 2004.
Le droit communautaire applicable aux collectivités territoriales : les nouveaux enjeux, Territorial Éditions, septembre 2006, 137 p. Nouvelle édition prévue pour 2009.
Droit de l’Union européenne, Dalloz, connaissance du droit, juillet 2007, 145 p. (refonte prévue pour 2015
Le « commun » dans l'Union européenne, (sous la direction de PY Monjal et E. Néframi), Bruylant, 2008.
Droit européen des collectivités locales, LGDJ, 202 p., 2010.
La France intercommunale : La communautarisation des territoires locaux (sous la direction de PY Monjal), actes du colloque de Marne (avril 2011), l’Harmattan, 2013.
La métropole dans tous ses États, (sous la direction de PY Monjal), actes du colloque de Marne (décembre 2013), l’Harmattan, 2014 (ou 2015).
L’autonomie stratégique de l’Union européenne, (sous la direction de PY Monjal et de N. Clinchamps), Larcier, 2015. Actes du colloque international de Paris, 28 novembre 2013.
La Métropole, Acte du Colloque de Marne la Vallée des 5 et 6 décembre 2013, (sous la direction de P.-Y. Monjal et V. Aubelle), L’Harmattan, à Paraître.
Le Lobbying responsable, (Sous la direction de PY Monjal et de M. Mekki), L’Harmattan, 2015, à paraitre. Acte du colloque du Sénat, Paris, du 28 mai 2014.
La responsabilité des exécutifs nationaux du fait de leur action européenne, (Sous la direction de PY Monjal), Larcier, 2015 (ou 2016). Actes du colloque international de Besançon des 12 et 13 novembre 2014.
La concurrence des juges en Europe - le dialogue en question(s), (Sous la direction de P.-Y. Monjal), Larcier, 2016, Actes du colloque international de Tours des 25-28 novembre 2015.
L’Union européenne et le Japon : droit des relations commerciales des « deux mondes » (histoire, enjeux, avenir), monographie, Bruylants, 2018 (2019).


II. ARTICLES (170 – sélection 2013-2015)

« Le Conseil constitutionnel n’est pas une juridiction ! C’est ce que la Cour de justice ne dira — sans doute — pas... Revue du droit de l’Union européenne, Éditions Clément Juglar, 2013/2.
« La fonction juridique suspensive du principe de solidarité — Remarques sur la juridicité neutralisante d’un principe social dans l’environnement concurrentiel » européenne ». Revue du droit de l’Union européenne, Éditions Clément Juglar, 2013/4, p. 683 et s.
« Ne pas appliquer le droit européen de la concurrence c’est encore appliquer le droit de... l’Union : Remarques sur les modalités de neutralisation du droit européen de la concurrence ou le paradoxe du barbier », Mélanges en l’honneur du Professeur J.-Cl. Masclet, Ed. de la Sorbonne, 51 p., 2013.
« Le Système juridictionnel de l’Union européenne : organes et procédures », Notice 10, in La Justice, Les Notices, La documentation française, (ss. la direct. de Y. Renoux), 2013.
« Marchés, concessions, SIEG, in house… les nécessaires ajustements européens des collectivités territoriales françaises », RDUE, 2013/3.
« La métropole : un objet extra terrestre, regard européen sur une notion non pensée en droit des collectivités : le territoire », in la métropole dans tous ses états, l’harmattan, à paraitre, 2015.
« La France et la PSDC : Nécessaire bilan, indispensables perspectives... », In L’autonomie stratégique de l’Union européenne, Larcier, 2015.
« L’histoire européenne dans l’enseignement juridique de l’Union. L’évolutionnisme historique de l’Union européenne : Quelles sources, quelles méthodes, pour quelle mémoire savante ? », Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Blumann, Bruylant, 2014 (ou 2015).
« Le droit de l’Union européenne et les collectivités territoriales : Toute vérité est-elle bonne à dire... ?», Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°100, 2014, p. 73.
« Les collectivités à l’amende ou l’Europe des sanctions financières locales », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°104, 2014, p. 37.
« Les collectivités territoriales et les concepts économiques en droit de l’Union européenne », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°105, 2014, p. 43.
« Les collectivités territoriales et le nouveau droit européen des marchés publics », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n°106, 2014, p. 42.
« La nouvelle directive européenne 2014/23 : des collectivités territoriales de plus en plus encadrées dans leur liberté concessive », Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 107, 2014, p. 49
« Le nouveau droit européen des marchés et des concessions : Quel discours pour quelle méthode ? Revue Lamy des Collectivités Territoriales, n° 107, 2014, p. 3 (éditorial).
« Les collectivités territoriales face au droit de l’Union européenne : Quelle responsabilité ? », RUE, 2015/2, p. 103.
« Droit de l’Union européenne et niveau local : de quelques stratégies de contournement des risques par les collectivités territoriales », RUE-Dalloz, 2015/3, p. 217.
« Une définition du droit constitutionnel européen » Chronique semestrielle, RUE, 2015/6.
« L'influence de la France dans l'union européenne : acteur majeur ou figurant ? » 8ème Regards croisés, Conférence Europe Val de Loire, Site HAL de l’Université de Tours.
« Transparence, vous avez dit transparence : Les lobbies en question », 10ème Regards croisés, Conférence Europe Val de Loire, Site HAL de l’Université de Tours.
« La coopération renforcée : facteur de division », Colloque international ICD de Tours, L’Europe mise en pièces ? Redécoupages et redéfinitions dans l’Europe du XXIe siècle, Site HAL de l’Université de Tours.
« La Métropole : un objet extra terrestre. Le tabou du territoire vu par un européaniste » In "Les tabous de la décentralisation", Berger Levrault, 2015. À paraitre.
« Mesure juridique du discours politique sur l’influence de la France dans l’Union européenne », RUE-Dalloz, 2015. À paraître.
« Des lobbies européens transparents et légitimes : des habits neufs en forme de cape d’invisibilité pour les groupes d’intérêts privés. Remarques d’un unioniste sur un objet longtemps négligé du droit public : le lobbying », Actes du Colloque du Sénat du 28 mai 2014, Le lobbying responsable : info ou intox ?, RUE, 2015, à Paraitre.
 

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