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Publications d'Abdelkhaleq Berramdane

Ouvrages

  • L’Europe et la Constitution (coauteur avec le professeur Jean Rossetto), Paris, LGDJ, collection systèmes, à paraître en 2015.
  • Le droit de l’Union européenne (coauteur avec le professeur Jean Rossetto), Paris, LGDJ, 2ème édition 2013.
  • Le droit institutionnel de l’Union européenne (coauteur avec le professeur Jean Rossetto), Paris, Montchrestien, collection pages d’amphi, 2005, 453 p.
  • La hiérarchie des droits. Droits internes et droit européen et international, Paris, L’Harmattan, collection Logiques juridiques, 1ère édition, juillet 2002, 272 p, 2ème édition, septembre 2003, 272 p.
  • Le Sahara Occidental, enjeu maghrébin, Paris, Karthala, 1992, 357 p. (Préface du professeur B. Chérigny, Université de Poitiers).
  • Le Maroc et l'Occident. Paris, Karthala, 1987, 447 p. (Préface du professeur B. Chérigny, Université de Poitiers).
     

Direction d’ouvrages

  • L’Europe sociale et solidaire, Abdelkhaleq Berramdane, Karine Abderemane (dir.), Paris, Mare & Martin, 2015.
  • Union européenne, crises et perspectives, A. Berramdane, W. Cremer, A. Puttler et J. Rossetto (dir.), Paris, Mare & Martin, 2014.
  • Union européenne-ASEAN, le partenariat public privé. Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu (dir.), Bruxelles, Bruylant, collection FEDUCI, 2014.
  • Union européenne-Mercosul. Les intégrations régionales dans l’espace mondial, Abdelkhaleq Berramdane et Isabelle Hannequart (dir.), Paris, Mare & Martin, 2014.
  • Le partenariat Union européenne-ASEAN. Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu (dir.), Bruxelles, Bruylant, collection FEDUCI, 2013.
  • Quel avenir pour l’intégration européenne ? Regard croisé franco-allemand sur le traité de Lisbonne, Jean Rossetto et Abdelkhaleq Berramdane (dir.), Tours, Presses Universitaires François Rabelais de Tours, 323p, 2010
  • La politique européenne d’immigration de l’Union, Abdelkhaleq Berramdane et Jean Rossetto (dir.), Paris, Karthala, 2009
  • Regards sur le droit de l’Union européenne après l’échec du traité constitutionnel, Jean Rossetto et Abdelkhaleq Berramdane (dir.), Presses Universitaires François Rabelais, collection droit, n°2, 306p, 2007.
  • Le partenariat euro-méditerranéen à l’heure de l’élargissement de l’Union européenne, (dir.), Paris, Karthala, 2005, 430 p. (Préface du professeur Guy Feuer).

 

Contribution à des ouvrages collectifs

  • « Les minorités dans le droit européen », Mélanges en l’honneur du professeur Aziz Hasbi, Rabat, Publications de l’Université de Rabat, 2015.
  • « Le droit international, un ordre juridique propre intégré au système juridique de l’Union » In Mélanges en l’honneur du Doyen Claude Blumann,  Bruxelles, Bruylant, 2014.
  • « Considérations sur le droit pénal de l’Union européenne » in Mélanges François Hervouët, paris, LGDJ, 2015.
  • « La responsabilité des Etats membres du fait de la violation du droit de l’Union européenne par les juridictions nationales » in Uniao européia - MERCOSUL, responsabilidades em debate, Saulo Casali Bahia (dir.), Salvador de Bahia, Paginae /Juspodivm, 2014.
  • Commentaire d’arrêts de la CJUE in Les grandes décisions de la Cour de justice de l’Union européenne, Chahira Boutayeb (dir), Paris, LGDJ, 2014.
  • « Paix et engagements militaires de l’Union européenne. De la Constitution au traité de Lisbonne », in Paix et Constitutions, J. Mekhantar et R. Porteilla, Paris, éditions Eska, Paris, 2014.
  • « La solidarité dans la PESC », in L’Europe sociale et solidaire. Crises et perspectives. Abdelkhaleq Berramdane, Karine Abderemane (dir.), Paris, Mare & Martin, 2015.
  • « La solidarité dans le traité de Lisbonne » (15 p) in Union européenne, crises et perspectives, A. Berramdane, W. Cremer, A. Puttler et J. Rossetto (dir.), Paris, Mare & Martin, 2014
  • « Le partenariat public privé dans le droit de l’Union européenne » (12p) in Union européenne-ASEAN, le partenariat public privé. Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu (dir.), Bruxelles, Bruylant, collection FEDUCI, 2014.
  • « Union européenne et corruption dans le partenariat public-privé » (12p) in Union européenne-ASEAN, le partenariat public privé. Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu (dir.), Bruxelles, Bruylant, collection FEDUCI, 2014.
  • « Le partenariat Union européenne-ASEAN » (14 p) in  Le partenariat Union européenne-ASEAN. Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu (dir.), Bruxelles, Bruylant-Larcier, collection FEDUCI, 2013.
  • « L’externalisation de la politique européenne d’immigration » (11p) in UE-Mercosul, Intégrations régionales et environnement international. Quelles interactions normatives ? Isabelle Hannequart (dir.), à paraître chez L’Harmattan, Paris, 2012.
  • « Le statut international de Chypre dans la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne et de la Cour Européenne des Droits de l’Homme » (15p) in La singularité de Chypre dans l’Union européenne. La diversité des droits et des statuts, Kalliope Agapiou-Joséphidès et Jean Rossetto (dir.), Paris, Editions Mare & Martin, 2012.
  • « La CJUE et la régulation des compétences des juridictions nationales, européennes et internationales » (14 p) ; « La Cour européenne des droits de l’homme et l’institution du nadzor  en Russie » (8 p). Communications dans le cadre du programme Jean Monnet 2011-2012 Université de Tours (GERCIE) – Académie de la Fonction Publique du Nord-Ouest (Saint-Pétersbourg) portant sur « L’influence du processus européen d’intégration sur le développement des institutions juridiques de Russie ». Ouvrage collectif, Saint-Petersbourg, Publications de l’Académie de la Fonction publique du Nord-Ouest, 2012.
  • « Le manquement judiciaire dans le droit de l’Union européenne » in Mélanges en l’honneur du Doyen Jean-Claude Masclet, Paris, Publications de la Sorbonne, 2012
  • « Solidarité et loyauté dans le droit de l’Union européenne » (27 p) in La solidarité dans l’Union européenne, Chahira Boutayeb (dir.), Dalloz, collection thèmes et commentaires, Paris, 2011.
  • « L’européanisation du parlement français » (14 p), Mélanges en l’honneur de Dominique Breillat. Les voyages du droit, Poitiers. Presses Universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2011.
  • « La Cour de justice des Communautés européennes au carrefour des systèmes juridiques » (18 p) in Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Manin, Paris, Pédone, 2010.
  • « Quelle protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne » (16p) in Aktuelle Herausforderungen Europäischen Integration. Lissabonner vertag, Thomas von Danwitz (dir.) Eine Veröffentlichung der Konrad-Adenauer-Stiftung e.v. , RFA, 2009.
  • « Propos introductifs » (5 p) in Quel avenir pour l’intégration européenne ? Regards croisés franco-allemands sur le traité de Lisbonne, Jean Rossetto et Abdelkhaleq Berramdane (dir.), Tours, presses universitaires de Tours, 2009.
  •  « La politique de voisinage de l’Union européenne » in Voisinage et bon voisinage à la croisée des droits internes, international et communautaire (23p), Catherine Schneider (dir.), publications Centre d’excellence Jean Monnet, Université Pierre-Mendès-France Grenoble, 2009.
  • « Vers une politique européenne commune d’immigration de l’Union européenne » (21p) in La politique européenne d’immigration de l’Union, Abdelkhaleq Berramdane et Jean Rossetto (dir.), Paris, Karthala, 2009
  • « Les frontières de l’Union européenne » (26 p)  in Mélanges en l’honneur du professeur Slobodan Milacic, Bruxelles, Bruylant 2008.
  • « Remarques à propos de l’arrêt de la grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 juin 2005, Bosphorus Hava Yollari Turizm/Irlande » (7 p) in Regards sur le droit de l’Union européenne après l’échec du traité constitutionnel, Jean Rossetto et Abdelkhaleq Berramdane (dir.), Presses Universitaires François Rabelais, collection droit, n°2, 2007.
  • « Les limites de l’Union européenne » (12 p) in Europa in der krise ?Perspektiven der europäischen integration, Thomas von Danwitz (dir.) Eine Veröffentlichung der Konrad-Adenauer-Stiftung e.v. , RFA, 2007.
  • “France, Europe and United States” (17p) in French and American Perspectives Towards International Law and International Institutions, Special vol. of Maine Law Review, Spring 2006, Vol. 58, Number 2, The University of Maine, Etats-Unis.
  • « Chypre et l’Union européenne » (29 p.) in Chypre dans l’Union européenne, Kalliope Agapiou-Joséphidès et Jean Rossetto (dir.), (avec le concours de A. Berramdane pour la réalisation de cette publication), Bruxelles, Bruylant, 2006.
  • « Le partenariat euro-méditerranéen, introduction »  (29 p) ; « Le partenariat euro-méditerranéen, conclusions » (2 p)  in Le partenariat euro-méditerranéen à l’heure du cinquième élargissement, A. Berramdane (dir.), Paris, Karthala, 2005.
  • « La constitutionnalisation des droits fondamentaux » (48 p) in Eine Verfassung für die Europäische Union, Thomas von Danwitz et Jean Rossetto (dir.) Eine Veröffentlichung der Konrad-Adenauer-Stiftung e.v. , RFA, 2004.
  • « Les droits fondamentaux dans la Constitution européenne » (26 p.), in Mécanismes de décisions dans une Europe élargie, J. Rossetto et L. Trocsanyl (dir.), Presses de l’Université de Szeged, Hongrie, 2004.
  • « Contribution de la Cour de Justice des Communautés Européennes à la construction européenne » (60 p.) in La justice, instrument de paix et de développement, El Arbi Mrabet (dir.), Oujda, RMEI, 12/2004, Presses de l’Université d’Oujda, 2004.
  • « L'ordre public et les libertés publiques en droit communautaire et de l'Union européenne » (26 p.) in Mélanges en honneur au Doyen Yves Madiot, Bruxelles, Bruylant, 2000.
  •  « Le Maroc et l'Europe : un destin commun » (17 p.) in Le Maghreb, l'Europe et la France, K. Basfao et J-R. Henry (dir.), Paris, CNRS Editions, 1992.

 

Articles

Droit de l’Union européenne :

  • La responsabilité du fait de la violation des normes de l’Union en matière de qualité de l’eau (11 p.), Revue de l’Union européenne, n°5/2014.
  • La Cour européenne des droits de l’homme et l’institution du nadzor  en Russie, RTDH, 2012.
  • Considérations sur les perspectives de protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne, Revue du Droit de l’union européenne, Paris, CJ, n°3/2009.
  • Le statut des enclaves espagnoles de Ceuta et Melilla dans l’Union européenne (24 p.), Revue du Droit de l’Union européenne, Paris, CJ. n° 2/2008.
  • Le traité de Lisbonne, le retour des Etats (11 p), La Semaine Juridique, Juris-Classeur Périodique (JCP), n° 9-10, 27 février 2008.
  • Les limites de la protection juridictionnelle dans le cadre du titre VI du traité sur l’Union européenne. CJCE, 27 février 2007, Gestoras Pro Amnistia et autres / Conseil, aff. C-354/04 P ; CJCE, 27 février 2007, Segi et autres / Conseil, aff. C-355/04 P (14 p), Revue du droit de l’Union européenne, Paris, CJ. n°2/2007.
  • La Cour européenne des droits de l’homme juge du droit de l’Union européenne (30 p), Revue du Droit de l’Union Européenne, Paris, CJ. n°2/2006.
  • La constitutionnalisation de la Charte des droits fondamentaux (25 p.) Revue du Droit de l’Union Européenne, Paris, CJ. n°2/2004.
  • Chypre entre adhésion à l’Union européenne et réunification. Revue du Droit de l’Union Européenne, Paris, CJ. n°1/2003, 22 p.
  • La justiciabilité indirecte de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (16 p.), Tribune du Droit public (Université de Tours), 2002/1-VI-n°11.
  • L’Europe de la défense (21 p.), Tribune du droit public (université de Tours), 2000/2-IV-n°8.
  • L'application de la coutume internationale dans l'ordre juridique communautaire (Aff. C-162/96. A. Racke GmbH & Co, 16 juin 1998, (26 p.), Cahiers de Droit Européen, Bruxelles, n°1, 2000.
     

Droit constitutionnel :

  • Considérations sur le Conseil constitutionnel marocain (26 p.), Annuaire International de Justice constitutionnelle. Paris, Economica-PUM, 1996.
  • La Constitution de 1958 et l'autorisation de déclaration de guerre (22 p.), Revue du Droit Public. Paris, LGDJ, 1995. 
  • Les lois organiques et l'équilibre constitutionnel (41 p.), Revue du Droit Public. Paris, LGDJ, 1993.
     

Droit international :

  • Le statut juridique du détroit de Gibraltar (31 p.), Revue Maroc-Europe, n°3, 1992, Rabat, Maroc.
  • Le droit international et les actions militaires américaines contre la Libye (45 p.), Annuaire de l'Afrique du Nord, 1988, Paris, CNRS.
     

Droit administratif :

  • L'obligation de prévention des catastrophes et risques naturels (34 p.), Revue du Droit Public. Paris, LGDJ, 1997.
 

 Relations internationales :

  • Le discours de La Baule et la politique africaine de la France (22 p.), Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, Paris, EDIENA, 1999.
  • La politique méditerranéenne du Maroc (24 p.), Revue espagnole Awraq, Publicado por el Instituto De Cooperacion Con El Mundo Arabe, Madrid, vol. X. 1989.
  • Hassan II-Shimon Pérès : les enseignements d'une singulière rencontre (8 p.), Le mois en Afrique. Paris, n°s 249-250, 1986.

 

Autres articles parus dans la revue mensuelle, marocaine, Lamalif (Casablanca) :

  • Mars 1986 : Le Maroc, 30 ans d'indépendance (6 p.).
  • Novembre 1986 : Maroc-France : nouvelle politique, nouveaux équilibres (3 p.).
  • Février 1987 : Les relations Maroc-Occident : déterminisme et choix délibéré (21 p.).
  • Mars 1987 : Ceuta et Melillia : unidos por la causa (3 p.).
  • Avril 1987 : Maroc-USA : le reflux (6 p.).


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